DOMAINE DE NERVA
Présentation de la marque DOMAINE DE NERVA
Déposée le 2 janvier 2013 par CAVE CHATEAU CHENAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE NERVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE NERVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE NERVA est expirée depuis le 2 janvier 2023.
CAVE CHATEAU CHENAS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Enregistrement avec modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18